YMCMB
Présentation de la marque YMCMB
Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur BAIGA HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YMCMB »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque YMCMB est expirée depuis le 17 novembre 2021.
BAIGA HASSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580794 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599101 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16
Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600548 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 9 octobre 2013 - Renonciation totale n°610538 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09